Déposée par voie électronique le 20 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCTAVE ET LYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE JARDIN D OCTAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-28 du 15 juillet 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCTAVE ET LYS domicilié(e) 27 RUE DES PETITS HOTELS - 75010 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCTAVE ET LYS domicilié(e) 27 RUE DES PETITS HOTELS - 75010 - PARIS - France.
La marque LE JARDIN D OCTAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN D OCTAVE est expirée depuis le 20 juin 2021.
OCTAVE ET LYS a également déposé les autres marques suivantes : JARDIHAND
OCTAVE ET LYS, SARL - 27 RUE DES PETITS HOTELS - 75010 - PARIS - France
OCTAVE ET LYS - 27 RUE DES PETITS HOTELS - 75010 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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